Comme chaque année, les droits sur les alcools et les boissons alcooliques sont revus à la hausse et augmentent de 1,75 % en 2024. De plus, le mode de paiement évolue.
Au 1er janvier, les droits d’accise sont recalculés en fonction de l’inflation de l’année N-2. En 2024, indexés sur le taux de croissance de l’indice INSEE 2022, ils augmentent de 1,75 %.
Sous réserve des dispositions législatives pouvant être adoptées en loi de finances, trois lignes concernent la Brasserie dans la circulaire des douanes françaises :
- Bières moins de 2,8 % vol. : 3,98 €/hl/degré
- Bières plus de 2,8 % vol. : 7,96 €/hl/degré
- Petites brasseries ≤ 200 000 hl : 3,98 €/hl/degré
La circulaire est disponible sur le site Internet douanes.gouv.fr.
Soulignons aussi qu’à partir du 1er janvier 2024, le recouvrement des droits d’accise relèvera de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) et que le paiement par carte bancaire ne sera plus autorisé. Le système de déclaration ne changera pas. Ce qui change, ce sont les modalités de paiement.
L’arrêté de mise à jour des taux d’accise a été publié au Journal Officiel le 29 décembre 2023. ■
Journaliste radio depuis plus de 25 ans, Olivier Malcurat est entré dans l’univers de la bière en 2018 lorsqu’il crée Le Pod’capsuleur, le podcast qui aime la bière et les brasseurs. En juillet 2020, il lance Bière Actu, un site d’information indépendant et participatif, basé sur un concept à trois voix : journalistes, experts et professionnels.
