Les principaux pays producteurs rejettent le décret sur l’origine géographique des bières
L’Allemagne, la Belgique et la Hongrie ont opposé une fin de non recevoir au projet de décret français sur l’origine des bières, notifié en novembre…...
Législation
Les droits d’accises en hausse de 1,6 % au 1er janvier 2023
Comme chaque année, les droits sur les alcools et les boissons alcooliques sont revus à la hausse, suivant l’inflation de l’année N-2. En 2023, indexés…
L’Allemagne exporte l’Oktoberfest au Maroc… où le gouvernement envisage la dépénalisation de la consommation d’alcool
La Chambre allemande de commerce et d’industrie au Maroc organise cet automne la 1ère édition de l’Oktoberfest à Casablanca. L’initiative ne manque pas de faire…...
La bière au CBD est-elle légale ?
Les brasseries expérimentent et les bières au CBD se multiplient. Visiblement, ces nouvelles bières peuvent contrevenir au Règlement européen sur les aliments nouveaux. Explications de…...
Fiscalité des bières : le risque de la taxe premix et de la catégorie des boissons intermédiaires
La fiscalité des boissons est pleine de chausse-trappes. Il suffit de changer quelques paramètres du produit pour qu’une bière tombe dans la catégorie des premix…...
La DRIEETS d’île-de-France inflige une amende de 1,8 M € à Heineken
Une amende de 1,8 M € a été prononcée par la Direction régionale et interdépartementale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DRIEETS)…...
Le projet de décret sur l’origine des bières est disponible
Le projet de décret relatif à l’étiquetage de l’origine des bières a été notifié à la Commission européenne. Le texte prévoit plusieurs obligations de mentions…...
Autorisation du CBD en France, quel impact pour la bière ?
La France vient d’autoriser officiellement la vente de cannabidiol (CBD). Cette molécule non psychotrope du cannabis, est utilisée pour ses propriétés relaxantes, et entre dans…...
Les droits d’accises en hausse de 0,2 % au 1er janvier 2022
Comme chaque année, les droits sur les alcools et les boissons alcooliques sont revus à la hausse, suivant l’inflation de l’année N-2. En 2022, indexés…
Nouvelle loi sur l’étiquetage de l’origine des bières : la nécessaire notification à la Commission européenne
Suite au lobbying du SNBi, une loi du 10 juin 2020 avait introduit une obligation d’indiquer sur l’étiquette le nom du brasseur et l’origine de…...