Droits d’accise : + 1,75 % au 1er janvier 2024
Comme chaque année, les droits sur les alcools et les boissons alcooliques sont revus à la hausse et augmentent de 1,75 % en 2024. De…
Législation
Le Sénat contre l’instauration d’un prix minimum de l’alcool
Le Sénat a rejeté lundi plusieurs amendements visant à instaurer un prix minimum sur l’alcool. Ce surcoût aurait renforcé la pression tarifaire sans pour autant…...
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« Buuuuud » : AB InBev renvoyé dans ses buts
La Cour d’appel de Paris confirme le jugement du Tribunal judiciaire : la campagne de publicité « Buuuuud » de AB InBev lors de la Coupe du…...
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Droit des marques : la bergamote comme pomme de discorde
Les Brasseurs de Lorraine met en demeure la Brasserie Meteor suite au lancement d’une bière éphémère baptisée ‘Beergamote’. Une marque proche de celle déposée par…...
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Décret sur l’origine des bières : la Commission européenne met fin au projet français
Le Syndicat National des Brasseries indépendantes est vent debout après que la Commission européenne ait émis un avis négatif sur le projet de décret français…...
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Licence de vente pour les brasseurs : une proposition de loi déposée
Le sénateur Jean-Pierre Decool, vient de déposer une proposition de loi afin d’exempter les brasseries de la nécessité de disposer d’une licence de vente pour…...
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O’Clock Brewing sauve sa marque Black Out devant la justice
Subtile affaire de droit des marques : la justice donne raison à O’clock Brewing alors que le nom de sa bière a été déposé par…...
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2 000 canettes de bière Miller détruites par les douanes belges
Quelques 2 352 canettes de bière de la marque américaine Miller High Life ont été détruites, lundi, en Belgique. Elles portaient abusivement l’appellation Champagne. La…
Raoul est mort, vive Régis !
Vendredi, pour la Saint-Patrick, la Brasserie Les Deux Amants a dévoilé le nouveau nom de sa bière phare : Régis. Elle a dû la débaptiser…
Coule, Raoul !
La Brasserie Les Deux Amants vient d’être condamnée par le tribunal judiciaire de Lille à changer le nom de sa bière « Raoul. » Une question de…...
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